Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSERAY
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé "S.E.V.", 58, Rue de Lorraine, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
14531
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque ROSERAY

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ROSERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE - France.

La marque ROSERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROSERAY est expirée depuis le 11 juillet 1990.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , RESERVE DE L' HERMITIERE , COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD , CHARTENAY , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE , RESERVE DES BONS PAPES


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé "S.E.V.", 58, Rue de Lorraine, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.